PAR Benedikt Schrage Connaissance du secteur

Symboles de danger SGH : Quels pictogrammes identifient les substances dangereuses ?

Le Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH) définit des normes internationales pour la classification et l’étiquetage des substances dangereuses et des mélanges chimiques. Son objectif est de protéger la santé humaine et l’environnement en imposant une identification claire des propriétés dangereuses sur les étiquettes produit chimique et les emballages réglementaires.

Les symboles de danger SGH sur les étiquettes se composent d’un pictogramme de danger à bord rouge, d’un mot d’avertissement tel que « Danger » ou « Attention », ainsi que de mentions de danger et de sécurité (phrases H et P). Cette signalétique obligatoire joue un rôle essentiel dans la prévention des risques en milieu professionnel, la protection des consommateurs et l’intervention des services de secours en cas d’incident impliquant des produits chimiques dangereux.

Qu'est-ce que le SGH ?

Le Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH) est une norme mondiale qui définit des règles uniformes pour la classification, l’étiquetage et l’emballage des substances et mélanges dangereux. Il constitue la base réglementaire de nombreux pays, y compris de la réglementation sur les substances dangereuses en Allemagne (GefStoffV). Dans l’Union européenne, le SGH est mis en œuvre à travers le règlement CLP (Classification, Labelling and Packaging), garantissant une harmonisation des symboles de danger SGH sur les étiquettes et emballages chimiques.

L’objectif principal du SGH est de supprimer les divergences internationales en matière de classification des produits chimiques dangereux, tout en renforçant la sécurité au travail, la protection de la santé et de l’environnement, ainsi que le transport sécurisé des substances dangereuses.

Les produits contenant des substances dangereuses sont présents dans de nombreux secteurs industriels tels que la métallurgie, l’industrie chimique et le bâtiment. Le secteur médical applique également le SGH pour l’étiquetage des médicaments, tout comme l’industrie cosmétique qui adopte des symboles de danger SGH conformes à la réglementation internationale.

L'importance des étiquettes SGH et des pictogrammes danger

L’étiquetage SGH des produits chimiques est essentiel pour la sécurité au travail. Il informe sur les dangers et les précautions à prendre, réduisant ainsi les risques liés à la manipulation des substances dangereuses.

Les employeurs et travailleurs utilisent les étiquettes SGH pour identifier les mesures de protection nécessaires avant d’utiliser un produit. Dans la logistique et le transport, elles facilitent le stockage, la manutention et l’élimination des substances chimiques.

Les services de secours peuvent rapidement évaluer les risques sanitaires et environnementaux en cas d’urgence grâce aux pictogrammes de danger SGH. Même les témoins d’un accident peuvent ainsi transmettre des informations cruciales aux secours.

Pour les consommateurs, les étiquettes SGH sur les produits chimiques aident à prévenir les accidents domestiques en indiquant les précautions à suivre pour le stockage, la manipulation et l’élimination des produits dangereux.

Mesures de sécurité complémentaires : les fiches de données de sécurité (FDS)

En complément des étiquettes SGH sur les produits chimiques, la standardisation des fiches de données de sécurité (FDS) est un élément clé du système SGH. Ces fiches fournissent des informations détaillées sur :

Les propriétés des substances chimiques
Les précautions de manipulation et de stockage sécurisées
Les mesures d’urgence en cas d’incident (premiers secours, lutte contre l’incendie, gestion des fuites)

L’uniformisation des fiches de données de sécurité SGH facilite non seulement le commerce international des produits chimiques, mais garantit aussi un niveau de protection élevé pour la santé et l’environnement.

Identification des substances dangereuses

Tous les produits chimiques dangereux sont étiquetés selon un schéma standardisé qui permet une identification claire des risques. Les symboles de danger SGH sur les étiquettes suivent des règles précises :

Une raquette rouge (un losange à bord rouge avec un fond blanc), contenant l’un des neuf pictogrammes SGH spécifiques.

Un code SGH, composé des lettres "GHS" suivies d’un chiffre entre 01 et 09, indiquant la catégorie de danger.

Un code H (Hazard Statement), qui commence par "H" suivi de 2 à 4 chiffres, détaillant le type exact de danger.

Un mot d’avertissement, comme "Danger" ou "Attention", dans la langue officielle du pays concerné.

Des informations de sécurité détaillées, incluant la composition du produit, les risques spécifiques, les mesures de précaution recommandées, ainsi que les coordonnées du fabricant ou distributeur.

Ces éléments forment un pictogramme SGH réglementaire, garantissant une identification rapide des dangers chimiques. Un système similaire est utilisé pour les marchandises dangereuses, où les neuf classes de danger reposent sur les mêmes symboles SGH, mais sont différenciées par des couleurs distinctes pour une reconnaissance encore plus rapide.

Que signifient les symboles SGH et pictogrammes danger ?

La réglementation sur les substances dangereuses identifie 28 catégories de produits chimiques dangereux. Chacun des neuf pictogrammes de danger SGH représente plusieurs classes de danger, regroupant divers risques pour la santé, la sécurité et l’environnement.

Symbol	Description	Classe de danger	Code SGH	Mot d’avertissement
	Bombe explosante	Substances / mélanges explosifs et objets contenant des explosifs. Certaines substances / mélanges auto-réactifs. Certains peroxydes organiques.	GHS01	Danger
	Flamme sur trait	Gaz / liquides / aérosols / solides inflammables. Liquides / solides pyrophoriques. Certaines substances / mélanges auto-réactifs. Substances / mélanges auto-échauffants. Substances / mélanges qui dégagent des gaz inflammables au contact de l'eau. Certains peroxydes organiques.	GHS02	Selon la classification : Danger ou Attention
	Flamme sur cercle	Gaz / liquides / solides comburants	GHS03	Danger
	Bouteille de gaz	Gaz comprimés / liquéfiés / profondément refroidis liquéfiés / dissous	GHS04	Attention
	Deux éprouvettes, endommageant une surface et une main -> Corrosif	Substances / mélanges corrosifs pour les métaux. Substances / mélanges irritants ou corrosifs pour la peau / les yeux	GHS05	Selon la classification : Danger ou Attention
	Tête de mort avec os croisés	Substances / mélanges toxiques aigus (catégories 1 à 3)	GHS06	Danger
	Point d’exclamation	Substances / mélanges toxiques aigus (catégorie 4). Substances / mélanges irritants pour la peau (catégorie 2). Substances / mélanges sensibilisants pour la peau. Substances / mélanges toxiques pour un organe cible (catégorie SE3 - exposition unique). Substances / mélanges dangereux pour la couche d’ozone.	GHS07	Attention
	Silhouette humaine (torse)	Substances / mélanges sensibilisants pour les voies respiratoires. Substances / mélanges mutagènes pour les cellules germinales / toxiques pour la reproduction / cancérogènes. Substances / mélanges toxiques pour un organe cible (catégories SE1, SE2 - exposition unique). Substances / mélanges toxiques pour un organe cible (catégories RE1, RE2 - exposition répétée). Substances / mélanges dangereux par aspiration.	GHS08	Selon la classification : Danger ou Attention
	Arbre mort et poisson mort	Substances / mélanges / produits dangereux pour les milieux aquatiques (aigus / chroniques)	GHS09	Selon la nature exacte : Attention ou aucun mot d'avertissement

Le code UFI dans le SGH

Avec l’entrée en vigueur du règlement européen 2017/542, de nouvelles exigences ont été introduites pour l’étiquetage SGH des substances dangereuses. Depuis, les étiquettes SGH de produits chimiques doivent obligatoirement inclure un code UFI (Unique Formula Identifier), également appelé identifiant unique de formule.

Le code UFI est une combinaison unique de 16 caractères, composée de lettres et de chiffres, permettant d’identifier précisément une substance dangereuse. Ce code facilite la communication avec les centres antipoison, fournissant des informations cruciales sur le nom commercial, la composition, la couleur et la toxicologie du produit. Grâce à cette standardisation, l’identification rapide des substances chimiques en cas d’urgence est grandement améliorée.

Quelle est la différence entre SGH et CLP ?

Le règlement CLP (règlement n° 1272/2008) a été adopté par l’Union européenne en 2008 pour mettre en application le Système général harmonisé (SGH) sur son territoire. Il établit des règles de classification, d’étiquetage et d’emballage des substances dangereuses, garantissant ainsi la protection de la santé humaine et de l’environnement.

Outre l’utilisation des pictogrammes SGH et des mentions normalisées sur les étiquettes de produites chimiqes SGH, le règlement CLP impose des normes spécifiques pour l’emballage des produits chimiques dangereux. Il oblige également les importateurs et les utilisateurs en aval à transmettre aux autorités compétentes des informations détaillées sur les mélanges présentant des risques physiques ou sanitaires.

Le règlement CLP joue également un rôle économique en favorisant la compétitivité et l’innovation dans le secteur chimique européen. En instaurant un cadre réglementaire harmonisé, il facilite le commerce des substances chimiques au sein de l’UE. Ce règlement repose sur d’anciennes directives européennes, notamment :

La directive 67/548/CEE (directive sur les substances dangereuses)
La directive 1999/45/CE (directive sur les préparations dangereuses)

Ces directives ont été remplacées par le règlement CLP, établissant ainsi une base réglementaire modernisée et unifiée pour la classification et l’étiquetage des produits chimiques dans toute l’Europe et clarifit les pictogrammes danger. Ce cadre simplifié favorise non seulement le commerce international, mais renforce également la protection des travailleurs, des consommateurs et de l’environnement.

L’histoire du SGH

L'idée d'un système mondial unifié pour la classification et l’étiquetage des produits chimiques a été introduite lors du Sommet de la Terre sur le développement durable en 1992. Elle a conduit, en 2002, à la création du Système général harmonisé (SGH), qui a permis d’uniformiser les symboles de danger, les étiquettes et les fiches de données de sécurité (FDS).

Dans l’Union européenne, le SGH a été appliqué via le règlement CLP en 2008, qui est entré en vigueur en 2009 et a remplacé progressivement toutes les réglementations nationales d’ici 2015. Depuis cette date, les mêmes règles de classification, d’étiquetage et d’emballage des substances dangereuses sont appliquées dans toute l’UE, garantissant une cohérence et une sécurité accrues dans le commerce et l’utilisation des produits chimiques dangereux.

Qu’est-ce qu’une substance dangereuse ?

Les substances dangereuses présentent des risques en raison de leurs propriétés chimiques ou physiques, en particulier lorsqu'elles sont mal manipulées. Elles se classent en trois catégories principales :

Substances pures : Éléments chimiques individuels (ex. hydrogène, H) ou composés formés d’au moins deux éléments (ex. eau, H₂O).
Mélanges : Combinaisons d’au moins deux substances pures, qui peuvent exister sous différentes formes comme fumées, brouillards ou émulsions.
Produits finis : Articles manufacturés contenant des substances ou des mélanges, parfois considérés comme non réglementés en fonction des lois de l’UE, tandis que d’autres sont classifiés comme dangereux.

Les substances dangereuses peuvent présenter des risques pour la santé, l’environnement ou la sécurité physique. Cela peut inclure des dangers liés à l’inflammabilité, l’explosivité ou encore des effets nocifs sur les organismes vivants et les matériaux. Ces risques ne se limitent pas à l’état initial du produit, mais concernent aussi les dangers potentiels lors de la fabrication ou de l’utilisation.

Pour simplifier, les termes "substances dangereuses" et "produits chimiques" seront utilisés de manière générale dans la suite du texte. Une distinction plus précise entre substances pures, mélanges et produits finis ne sera faite que lorsque cela est nécessaire à la compréhension.
Voies d’exposition aux substances dangereuses
Les substances dangereuses peuvent pénétrer dans l’organisme humain par différents moyens :

Exposition inhalatoire : Inhalation de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières.
Exposition cutanée (dermique) : Absorption par la peau ou les muqueuses via un contact direct.

Selon la voie d’exposition, les risques pour la santé varient, nécessitant des mesures de protection adaptées comme le port d’un masque respiratoire, de gants de protection ou d’autres équipements de sécurité.

Exemples de substances dangereuses

La définition d’une substance dangereuse englobe une grande diversité de propriétés chimiques et physiques. En Allemagne, la Gefahrstoffverordnung (GefStoffV) est la principale référence réglementaire encadrant ces substances. Elle définit les règles concernant l’étiquetage des substances dangereuses, via des étiquettes chimiques et SGH, ainsi que les normes d’emballage conformes.

L’article §3 de la Gefahrstoffverordnung identifie quatre grands types de dangers, chacun associé à différentes propriétés des substances dangereuses. Au total, 28 caractéristiques de danger spécifiques sont répertoriées par la loi. De plus, la GefStoffV classe les substances dangereuses en plusieurs catégories :

Les substances explicitement listées dans le §3 de la GefStoffV.
Les composés explosifs, présentant des risques d’explosion sous certaines conditions.
Les produits dont la fabrication ou l’utilisation génère des substances dangereuses.
Les matériaux non classés comme substances dangereuses, mais ayant un impact sur la sécurité au travail.
Les produits chimiques soumis à une limite d’exposition professionnelle (valeur seuil en milieu de travail).

Classes de danger selon la réglementation française sur les substances dangereuses

En France, la gestion des substances dangereuses est encadrée par la réglementation sur les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) et par les directives européennes telles que la réglementation CLP (Classification, Labelling and Packaging). Ces réglementations distinguent les substances dangereuses selon leurs classes de danger :

Dangers physiques (par ex. substances inflammables, explosives ou auto-décomposables)
Dangers pour la santé (par ex. substances cancérogènes, toxiques ou corrosives)
Dangers pour l’environnement (par ex. substances dangereuses pour les milieux aquatiques)

Cette classification détermine les mesures de protection nécessaires ainsi que les obligations d’étiquetage sur les emballages et les fiches de données de sécurité (FDS), conformément aux exigences du règlement CLP et aux réglementations nationales.

Conséquences juridiques en cas de non-respect de la réglementation sur les substances dangereuses

En France, la gestion des substances et mélanges dangereux est encadrée par plusieurs réglementations, notamment le Code du travail, le règlement CLP (CE n°1272/2008) et le règlement REACH (CE n°1907/2006). Ces textes imposent des règles strictes pour garantir la sécurité des travailleurs et la protection de l’environnement face aux risques chimiques.

Tout non-respect de ces obligations peut être sanctionné, allant d’une contravention administrative à des poursuites pénales, selon la gravité de l’infraction. Parmi les manquements courants figurent :

L’absence ou l’erreur d’étiquetage sur les substances dangereuses, compromettant leur identification correcte.
Des mesures de protection insuffisantes pour les travailleurs, exposant ainsi les employés à des risques chimiques.
Le non-respect des réglementations sur le stockage et le transport des produits dangereux, en violation des exigences du règlement CLP et de l’arrêté du 23 décembre 2009.
Le dépassement des valeurs limites d’exposition aux substances nocives sur le lieu de travail, définies par le Code du travail (articles R4411-1 et suivants).

Le respect de ces réglementations est essentiel non seulement pour éviter des sanctions légales, mais aussi pour garantir un environnement de travail sécurisé et limiter les impacts environnementaux des produits chimiques dangereux.

Y a-t-il une différence entre substance dangereuse et marchandise dangereuse ?

Toute personne s’intéressant aux symboles de danger SGH et à l’étiquetage des substances dangereuses rencontrera inévitablement le terme marchandise dangereuse (Gefahrgut). Bien que les deux concepts semblent similaires, ils présentent des différences notables :

Substance dangereuse (Gefahrstoff) : Présente un danger lors de sa fabrication, son stockage ou son utilisation.
Marchandise dangereuse (Gefahrgut) : Représente un risque pendant son transport.

Cela signifie qu’un produit chimique n’est pas forcément une marchandise dangereuse, mais peut le devenir dans certaines circonstances. Par exemple, l’essence pour briquet n’est pas une marchandise dangereuse lorsqu’elle est stockée, mais lorsqu’elle est transportée en grande quantité par camion, elle devient soumise à la réglementation sur le transport des marchandises dangereuses. Inversement, certains produits sont classés marchandises dangereuses sans être considérés comme des substances dangereuses au quotidien. C’est le cas des batteries lithium-ion, qui, en raison des risques d’emballement thermique, sont soumises à des réglementations strictes pour le transport aérien.

Ronan Joncour

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Les effets du règlement SGH sur les emballages

Le règlement CLP (CE n°1272/2008) définit les règles de classification, d’étiquetage et d’emballage des substances et mélanges dangereux au sein de l’Union européenne. Il s’applique à tous les emballages nécessaires à l’utilisation directe d’un produit, qu’il s’agisse d’un emballage extérieur, intérieur ou intermédiaire. Dans ces cas, l’apposition d’étiquettes SGH (Globally Harmonized System) est obligatoire.

En revanche, les emballages de protection et de regroupement destinés exclusivement au transport ou au stockage ne sont pas soumis aux exigences d’étiquetage du règlement CLP. Par exemple :

Emballage secondaire (surconditionnement) : Une batterie classée comme substance dangereuse doit être munie des étiquettes réglementaires SGH sur son emballage direct.
Emballage de transport : Un carton d’expédition contenant plusieurs emballages de batteries est considéré comme un emballage de protection et n’est pas soumis à l’étiquetage CLP.

Autres exigences d’emballage selon le règlement CLP

Taille des emballages : Les petits contenants (moins de 125 ml) peuvent bénéficier d’exemptions partielles concernant certaines mentions de danger.
Obligations des distributeurs : Les fabricants, importateurs et revendeurs doivent garantir que leurs emballages portent un étiquetage conforme et actualisé.
Étiquetage multilingue : Les étiquettes des substances dangereuses doivent être rédigées dans la langue officielle du pays de commercialisation.
Exigences de sécurité : Certains produits chimiques dangereux nécessitent des fermetures de sécurité pour enfants et des marquages tactiles d’avertissement pour les personnes malvoyantes.

Vigilance des entreprises du secteur de l’emballage

Toutes les catégories d’emballages ne sont pas concernées par ces réglementations, ce qui évite une refonte totale des processus industriels. Toutefois, il est essentiel pour les entreprises du secteur de se conformer aux directives en vigueur. Selon le règlement CLP, les fabricants d’emballages doivent garantir un étiquetage des substances dangereuses conforme, assurant une transparence et une information claire aux consommateurs.

Il est donc primordial pour les entreprises de procéder à une vérification anticipée de la conformité de leurs emballages aux réglementations SGH, afin d’éviter tout risque de non-conformité.